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 Traités signés par le Couronne.

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Trokinas
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MessageSujet: Traités signés par le Couronne.   Dim 14 Sep - 17:23

kirah a écrit:
JuJu a écrit:
Oyez Oyez

Que tous sache qu'en ce jour bénis, la Paix est revenus entre l'Anjou et la Couronne de France. Que le message soit porté en tout point du Royaume de France et que partout on se réjouisse.

Citation :
Traité dict de la Paix d’Angers :




Nous, SM Levan III de Normandie, Roy de France par la grâce du Tout Puissant,

Nous, Kilia, Duchesse d’Anjou par la grâce du Tout Puissant et le consentement de son peuple,

Au Nom de Aristote, des prophètes et de tous les Saints.

Qu'il soit notoire à tous et à chacun qu'après les divisions et les troubles, entre la Couronne de France et le duché d’Anjou ayant conduis a la guerre d'Anjou. Qu'il est enfin arrivé par un effet de la bonté Divine et des dirigeants humains, que l'on tourne de part et d'autre ses pensées aux moyens de faire la Paix, et que par une convention mutuelle faite à Angers la Paix a pus être restaurée et un traité de la PAIX D'ANGERS signé en ce jour du 28 Avril 1455.

Article 1 : De la paix.


En ratifiant le présent traité, les signataires annoncent mettre fin à la guerre opposant l'Anjou à la Couronne de France.



Article 2 : Du Duché d'Anjou.


Le Roy de France, en la personne du Grand Maître de France Juliano di Juliani, reconnaît par la présente le Duché d'Anjou en tant que Duché du Royaume de France à statut spécial « d'avant-garde », tel que défini dans les points suivants.

Le Duché d'Anjou reconnaît son appartenance au Royaume de France sous statut spécial « d'avant-garde », statut visant à asseoir la coopération entre ledit Duché et la Couronne de France. L'Anjou reconnaît par la présente les institutions royales.



Article 3 : De l’appartenance au Royaume de France.


Le Roy de France, en la personne du Grand Maître de France Juliano di Juliani, confirme par la présente l'autorité du Duc d'Anjou et de son conseil élu dans le Duché Anjou, à l'instar des autres provinces du Royaume de France et en respect avec les points contenus dans le présent traité.

Chaque Duc d’Anjou nouvellement élu, en tant que suzerain d’une province du Royaume de France, est tenu de prêter allégeance à la Couronne de France afin de confirmer l’appartenance du Duché d’Anjou au Royaume de France.
Le défaut de renouvellement de cette allégeance serait considéré comme félonie envers le Royaume de France.



Article 4 : De l'autorité du Conseil d'Anjou.


Le Conseil élu d'Anjou dispose des terres d’Anjou, dont le Duc est suzerain, et gère les infrastructures ducales. Il est également habilité à édicter droit local, tant qu’il ne contrevient pas au droit royal.



article 5 : De l'armée d'Anjou.

En matière militaire, le Duc d'Anjou et son Conseil sont libres de leur choix, à l'instar des autres Ducs et Comtes du Royaume de France, exceptions faites de ceux du Domaine Royal.

Le Duc d'Anjou et son Conseil s'engagent à lever l'armée d'Anjou auprès de l'Ost Royal et à assister la Couronne de France si elle est impliquée dans un conflit avec une région située hors de la Carte officielle (annexe 1).
En cas de conflit autre, l'Anjou n'est point obligée de se joindre à l'Ost Royal.
L'Anjou se réserve le droit d'honorer ses traités dans leur entièreté.
En cas d'intervention militaire de l'Anjou pour soutenir l'effort de guerre de la Couronne française, le Roy s'engage à financer l'intervention des troupes angevines au même titre que celles des autres provinces du Royaume de France.



Article 6 : Du statut « d’avant-garde ».


Afin de rompre avec les divisions et les troubles qui ont fait naître le présent conflit et renouer les liens d’amitié et de concorde entre le Duché d’Anjou et la Couronne de France, et comprenant que cela ne peut se faire que dans une mutuelle confiance, et se faisant par le biais d’une réforme des institutions royales, la Couronne de France consent à entamer une décentralisation et une déconcentration des organes royaux de la Cour d’appel royale et de l'Hérauderie royale.

À ce titre, le Duché d’Anjou sera la province pionnière en la matière en recevant le statut « d’avant-garde ».

Les projets de réforme de la Cour d’Appel Royale et de l'Hérauderie seront mis en application dans le Duché d’Anjou.
Dès lors que les projets seront arrivés à maturation et fonctionneront, ils auront vocation à s’étendre dans toutes les provinces du Royaume de France.

Les projets seront mis conjointement en place et évolueront selon les éventuels problèmes rencontrés avec la coopération entre officiers des institutions royales et officiers des institutions ducales angevines, qui devront trouver des solutions à ceux-ci sans trahir l’esprit du présent traité.

La Couronne de France mettra à disposition de l'Anjou, si elle le désire, des émissaires de l'Hérauderie royale ainsi que de la Cour d'Appel Royale afin de prêter assistance à la mise en place des relais régionaux prévus par ce traité.



Article 7 : Du projet de réforme de la Cour d’appel royale.


Le Duché d’Anjou recevra licence afin de mettre en place une Cour d’appel locale propre à juger en deuxième instance, dite « en appel ». Les jugements en première instance s’étant déroulés sur leurs terres, selon les modalités prévues en annexe.

La Cour d’appel royale pourra être saisie en troisième instance, comme Cour suprême de justice royale. La Cour d’appel royale aura alors compétence pour juger les pourvois contre les décisions prononcées par la Cour d’appel d’Anjou en matière de droit royal et de jurisprudence, ainsi que de vérifier la validité des verdicts devant respecter la « Charte du juge ».
Lorsque la réforme royale de la Cour d’appel sera mise en place, en concertation avec tout les grands feudataires, le Duché d'Anjou pourra être dans les premiers à l'expérimenter.



Article 8 : Du projet de réforme de l'Hérauderie.

Le Duc d'Anjou et son Conseil reconnaissent l'Hérauderie royale comme institution dont le rôle, outre le recensement et la gestion héraldique ainsi que la confection du blasonnement, est aussi de valider les dossiers d'anoblissement afin de garantir la reconnaissance équivalente des mérites nobiliaires de par le Royaume de France.

Le Duché d’Anjou est encouragé à constituer une Assemblée de la noblesse d’Anjou qui, dans le cadre de son rôle de conseil auprès du Duc d'Anjou, aura vocation à l'aider à constituer les dossiers de demande en anoblissement comme suggéré par l'Hérauderie royale.

De plus, dans une situation où l’Assemblée de la noblesse d’Anjou observe un cas pouvant être susceptible d’être mené devant les tribunaux héraldiques, elle pourra constituer un dossier qui sera transmis aux dits tribunaux, qui auront pour obligation de l'instruire.

Article 9 : De la justice de guerre.


Une amnistie générale est octroyée à toutes les personnes ayant pris les armes ou s'étant opposée à la Couronne de France lors de la guerre à laquelle ce traité met fin.

Sont exclues de cette amnistie les personnes coupables de délits durant la période d'occupation de l'Anjou par les troupes royales et mises en procès, qu'elles soient angevines ou membres des armées royalistes.

Les procès dirigés contre les membres du Conseil provisoire d'occupation de l'Anjou et contre les dignitaires du Royaume de France devront être annulés sans préjudices pour eux et ceux-ci rendront mandat gardé en leur sein sous peine de nouvelle mise en procès.



Article 10 : Du retrait des troupes.


A la signature de ce traité, les armées royales quitteront les terres d'Anjou. Seule une lance Royale sera stationnée à Angers pendant un mois, sans interférer avec le pouvoir angevin.


Pour que cela demeure ratifié et stable à l’avenir, nous avons fait apposer nos sceaux au présent concordat.

Pour la Couronne de France

Juliano Di Juliani, Grand Maître de France

Issu des négociations :

Pour le Royaume de France :
Vinkolat, Connétable de France
Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, Grand Feudataire du Royaume de France

Pour l'Anjou
Vadikura
Beucheumeu
Kilia Duchesse d'Anjou





Annexe :

Annexe I,
la Carte


Juliano Di Juliani a écrit:


Peuple de France, habitant d'Anjou et à tous qui liront ceci.

Aujourd'hui, une page noire de l'Histoire de France se tourne, une page écrite avec de la violence, de la haine et du sang. Une page comme celle que l'on ne veut jamais lire mais qui pourtant parsème les chapitres de nos époques.

L'Anjou a eu son lot de douleur et nous espérons sincèrement que ce traité liera plus fermement que jamais la Couronne de France au Duché d'Anjou.
Il seraient illusoire de se dire que tout est effacé, tout est oublié. Mais comme nombre d'entre vous, je veux croire en un futur plus serein, plus calme. Le prochain chapitre de l'Histoire de France, c'est ensemble que nous l'écriront, mais en étant tous du même coté de la plume cette fois.

La Paix est restauré et que tous fête cela dignement!

Juliano Di Juliani
Grand Maître de France


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Trokinas
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MessageSujet: Re: Traités signés par le Couronne.   Dim 14 Sep - 17:23

kirah a écrit:
JuJu a écrit:
Citation :
Préambule
Dans sa grande sagesse et consciente de l’intérêt majeur que représente une cessation de l’état de guerre et d'un retour aux négociations pour un rétablissement de la paix, l'Alliance du Centre propose une trêve au Duché de Bretagne.

De l’état de trêve
Afin de favoriser des conditions laissant place au dialogue lors de négociations, l'Alliance du Centre demande aux troupes du Royaume de France - dont les siennes - la cessation temporaire des attaques contre les territoires en possession de la Bretagne à la signature du présent traité. La Bretagne doit en contre partie s'interdire tout mouvement militaire en dehors des dites possessions et sur le Royaume de France.

Des conditions générales des négociations
Les négociations seront accueillies par l'Alliance du Centre à Poitiers, capitale du Poitou. Elles s'ouvriront à partir du deux mai en présence des parties invités et de représentants de l'alliance en tant qu'organisateurs.
Seront donc en présence deux représentants du Royaume de France nommés par le Grand Maitre, deux représentants du Duché de Bretagne nommés par le Grand Duc et deux membres de l'Alliance qui suivront les discutions.

Quelle que soit l’issue des négociations, les parties s’engagent à respecter un intervalle de temps de deux jours minimum avant toute rupture de trêve annoncé afin de laisser le temps aux parties concernées de rejoindre leurs troupes.

Des conditions militaires
A ce jours les possessions du Duché s'étendent sur tous les territoires depuis la cote jusqu'aux villes de Nantes et de Fougères. Durant toute la durée de la trêve, cette frontière ne saurait être violée par les armées de France et de Bretagne chacun.

Cela signifie le retrait des troupes de France à deux jours de marche de la frontière présentement délimitée et le respect pour les troupes bretonnes de ne pas bouger.

Pour le Royaume de France,
Juliano Di Juliani,
en qualité de Grand Maistre de France.
Le mardi 1er mai 1455




Pour l'Alliance du Centre,
Elra, Comte du Poitou et Rygnes de Cartel, Duc de Touraine
En qualité de représentants de l'Alliance.
Le lundi 30 avril 1455



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Val1
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MessageSujet: Re: Traités signés par le Couronne.   Mar 4 Aoû - 20:22

Citation :
Traité de Non-Agression entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae (cercle francophone et néerlandophone)

Article Premier

I. Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacun des autorités.

II. Les Cercles Francophone et Néerlandophone et Germanophone reconnaissent Levan III comme légitime souverain du Royaume de France, et Catherine Victoire d'Appérault, Marquise de Valois, Reyne de France, à qui il a délégué ses pouvoirs royaux, légitime souveraine du Royaume de France. Enfin, ils reconnaissent Marc Philippe comme Dauphin de France. Le Royaume de France reconnait LongJohnSilver Ier comme légitime Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
Chaque partie reconnait la souveraineté des institutions de l'autre partie dans les domaines qui leurs sont attribués.


III. Toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, procédé par le souverain légitime ou ses représentants sera aussitôt reconnue par l’autre partie.

IV. Les cercles francophone, germanophone et néerlandophone s'engagent à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des vassaux du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du SRING.



Article Second

I. Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion économique, politique, diplomatique, militaire de l’autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci.

II.
Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à traverser, voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, pour entrer en groupes armés sur le territoire d'une des deux parties, une demande devra être faite aux autorités concernées.

III. De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Chancellerie Impériale et les émissaires Impériaux en la Chancellerie Françoise.

IV. Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en oeuvre pour rappeler la province à l'ordre.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en oeuvre pour rappeler la province à l'ordre.
Dans le cas où un Duché/Comté du Royaume de France hors du Domaine royal viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à ne pas lui prêter assistance.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Royaume de France hors du Domaine Royal, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas lui prêter assistance.



Article Troisième

I. Ce traité est valable pour une période de six mois, reconduit de manière tacite au bout de cette période, sauf refus signé et scellé de l’un des signataires.

II. En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, l’un des signataires en proclamera l’annulation par acte signé et scellé. Le traité sera alors jugé comme non avenant dès la réception par l’autre partie du-dit acte.

III. A tout moment, l'un des signataires peut demander l'annulation de ce traité. Il devra alors le signaler et en expliquer le motif à l'autre partie par acte signé et scellé. Le traité sera alors jugé non avenant une semaine après réception par l'autre partie du-dit acte.


Pour la Pairie et la Curia Regis,
Juliano Di Juliani
Grand Maitre de France


Pour les Ambassades royales de France,
Arielle de Plantagenest de Dénéré
Grande Ambassadrice Royale de France


Pour la Commission Impériale,
Les 4 dignitaires impériaux:

Alandaros von Valendras
Haut Connétable Impérial



Azalée de Cernex
Rectrice Impériale



Cassandres de Sevillano
Responsable de la CSI



Sirius de Riddemark
Maréschal d'Armes


[/quote]
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Alandrisse
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MessageSujet: Re: Traités signés par le Couronne.   Jeu 23 Juin - 13:31

Citation :
Traité d'amitié entre la Couronne de Castille et Leon et la Couronne de France


Préambule


Afin d'affirmer et de développer l'amitié qui unissent leurs monarchies, la Couronne de Castille & León et la Couronne de France ont signé le présent traité. Les monarques du Royaume de Castille et Leon et du Royaume de France ont ainsi souhaité mettre par écrit le respect mutuel qu'accorde chacun au peuple de l'autre, pour qu'amitié, paix et harmonie soient entendus.

Chapitre I: L'amitié entre les deux Couronnes

Article I : Leurs Majestés, aux noms de leurs héritiers, successeurs, provinces, villes, vassaux et sujets, s'offrent à chacun paix et amitié indéniable et indéfectible.
Les Couronnes de France et de Castille & Leon s'engagent à fournir le travail et les efforts nécessaires pour veiller à ce que les parties maintiennent cette amitié et qu'aucune hostilité, ne soit commise entre elles.

Article II: Les parties s'engagent à promouvoir tout accord ou relation entre eux, et à encourager leurs provinces respectives à entretenir de cordiales relations entre elles.
En tant que partenaires civilisés, ils s'engagent à punir toute déstabilisation envers l'une ou l'autre des parties, de la part d'un de leurs sujets.

Article III: De même, les parties s'engagent à coopérer ouvertement et si il est nécessaire, en cas de menace extérieure contre l'une des couronnes ou les deux.
En cas de présent événement, elles offriront dans la mesure du possible une aide militaire à leur allié.

Article IV : La présente entente lie les présents signataires dans un système judiciaire d'aide mutuelle et réciproque dans tous les cas où il y a un commun accord et, par conséquent qui puisse affecter la stabilité du territoire.
Ce traité n'oblige pas les deux parties à coopérer, néanmoins il marque le désir d'assentiment des deux suscitées Couronnes en la recherche et au jugement de leurs ennemis.

Article V : Les parties s'engagent à faciliter la coopération dans les domaines diplomatiques et militaires. Les deux couronnes se donneront mutuellement soutien technique et logistique dans la mesure du possible, et seront disponible pour donner des conseils dans ces domaines comme exigé.

Article VI : Ce traité ne compromet aucune des parties à une transaction ou une obligation militaire qui se trouve directement sur les deux couronnes. Une partie ne peut pas exiger de l'autre qu'elle commette une agression envers un tiers, mais permet au pouvoir de demander de l'aide et le soutien militaire afin de repousser les attaques d'un autre.


Chapitre II : aides et informations entre alliés

Article VII : Si l'une des partie présentes suspecte une attaque d'une menace étrangère contre son alliée, la Couronne suspectant a le devoir d'informer les autorités alliées ainsi que le maximum de personnes du territoire concerné.

Article VIII : Si l'une des parties a exigé un soutien diplomatique à tout autre territoire qui n'est pas en conflit avec les intérêts de son allié, il doit démontrer et offrir un soutien et un intérêt dans l'épanouissement des manœuvres diplomatiques.

Article IX : Les ambassades des deux couronnes auront une communication immédiate et directe en faveur d'un bon travail dans les affaires d'informations envers les autres territoires alliés.

Article X: Les deux couronnes peuvent avoir un haut représentant nommé par la Couronne du souverain signataires et, le cas échéant, le représentant a le droit et le privilège de demander à être entendu directement par les souverains des territoires avec l'intention de ses alliés de maintenir un lien direct et fructueux.

Article XI: Le non-respect par le représentant du territoire allié ou de l'autre partie fera infraction au traité actuel.



Chapitre III: L'immunité diplomatique

Article XII : L'Ambassade du Royaume de France au Royaume de Castille et Leon est considéré comme un territoire souverain de la France et l'Ambassade du Royaume de Castille et Leon à la Couronne de France est considéré comme territoire souverain du Royaume de Castille et Leon.

Article XIII: L'ambassadeur et le représentant direct de la Couronne de France ont l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la Couronne de Castille y Leon et l'ambassadeur ainsi que le représentant direct de la Couronne de Castille et Leon ont la même immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la Couronne de France.

Article XIV: En cas de constatation d'une erreur grave de l'un des ambassadeurs ou représentants, ce sera le souverain titulaire du Royaume d'origine du fonctionnaire qui aura la prérogative de supprimer ladite immunité pour que le fonctionnaire en question réponde de ses actes devant les autorités compétentes.

Article XV : Les ambassadeurs et les représentants accrédités ont le droit de libre circulation en territoire allié.

Article XVI : Les territoires signataires sont en droit de demander le retour et le remplacement de l'ambassadeur ou du représentant mandé en son territoire. Ce droit doit être exercé par un document officiel signé par la Couronne ou, à défaut de souverain, par le régent, et il se doit de respecter les causes pour lesquelles il a été demandé.



Chapitre IV: la reconnaissance des noblesses et hérauderies

Article XVII : Les nobles reconnus par la Couronne de France et son office héraldique, seront traités dans les territoires et à la Cour de la Couronne de Castille et Leon avec les privilèges, les récompenses et le traitement exigés par leurs statuts et titres.

L'article XVIII : Les nobles reconnus dans la Couronne de Castille y León et son office héraldique, seront traités dans les territoires et à la Cour de la Couronne de France avec les privilèges, les récompenses et le traitement exigé spar leurs statuts et leurs titres.

Article XIX : Pour être efficace dans une telle reconnaissance, les deux Offices Royaux de Hérauderie, devront tenir un registre de tous les nobles existants dans les deux couronnes qui devront être mis à jour et révisés périodiquement.

L'article XX : En outre,les deux offices héraldiques devront maintenir des communications pour rester informés avec assiduité afin de signaler dans tous les cas possibles les erreurs d'armes, ainsi que leurs corrections à titre posthume.

Article XXI : En cela, les chapelles héraldiques de France et de Castille et Leon se reconnaissent mutuellement : statuts, lois et règlements quant à la noblesse. Ainsi, les deux protocoles doivent être conformes aux mêmes marques.


La Couronne de Castille et Leon et la couronne de France, leurs héritiers et successeurs, les gens, les villes, vassaux et sujets, s'engagent à respecter les articles de la présente. Tout manquement durable à une clause des parties libérera l'un et l'autre de leurs engagements.


Fait à Tolède, au vingt jour du sixième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, sous les autorités des Reines des territoires cités et avec la supervision de leurs Ambassades.

Pour la Couronne de Castille et Leon,


Sa Majesté Elena de Trastámara Borgia,
Reine de Castille, de Leon, de Tolède, de Galicia, de Seville, de Córdoba, de Jaén, de Murcia et d' Algeciras, Princesse d' Asturias, Comtesse d' Alba de Tormes et Dame de Molina.




Son ExcellenceDraco Alivi,
Chef de la Diplomatie Royal de Castille et Leon



Pour la Couronne de France,

Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, Duchesse de Nevers, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux, Baronne de Chablis & de Laignes.


Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, Baron de Seignelay, Seigneur de Bréméan & de Railly.


Son Excellence Jipdoly d'Assombris, en tant qu'Ambassadrice Royale de France en Castille & Leon.

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