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AuteurMessage
Anne de Culan
Premier Secrétaire d'état
Anne de Culan


Nombre de messages : 4559
Titre et rang : Duchesse de Courtenay, Baronne de Culan, Dame de La Mure
Office de rattachement : Secrétariat d'Etat
Date d'inscription : 11/07/2011

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MessageSujet: E   E EmptyLun 4 Juin - 15:45

Ecclésiastiques : Mise au point sur leurs déplacements dans le Royaume, 08.01.1460

Edwen de Blanc-Combaz :Edwen de Blanc-Combaz, grâce royale, 29.05.1460

Edit d'Azincourt : Publication, 06.05.1459

Edit de Gien :
  • Clefs de lecture, 16.03.1459
  • Publication, 03.02.1459
  • Révocation, 17.09.1459


Elections Royales : Rencontre entre les candidats et le peuple français, 26.07.1459

Eléïce de Valten : voir Linoa

Eligibilité provinciale :
  • Edit d'Azincourt, 06.05.1459
  • Languedoc, Inéligibilités, Liste "Renaissance", 09.06.1457
  • Périgord-Angoumois, Sinik10, Comte, validité de l'élection, 18.06.1457
  • Touraine, Inéligibilités, Liste "Touraine forte et unie", 03.07.1457
  • Touraine, Non respect de la loi tourangelle en matière d'éligibilité et d'accès au conseil, 10.07.1457


Elhana : Archiviste judiciaire du Poitou, destitution, 16.03.1459

Eloelo : Secrétaire d'état de Flandres, 31.05.1459

Elwenn : Liste de traitres à la Couronne,16.05.1460

Enguerranddevaisneau :
  • Déclaré traître à la Couronne + annulation de reconnaissance de noblesse étrangère, 01.05.1460
  • Haute Cour de Justice, procédure extraordinaire, 15.06.1459


Ennemi de la Couronne :
  • FSF ayant participé à l'incursion en Normandie, 22.10.1459
  • Nagirrok de Kerouac, pirate, 04.06.1460
  • Statut, 15.02.1460


Enorig : Renvoi avec Gilberg, recrutement secrétaires d'état pour : Armagnac et Comminges, Artois, Berry, Guyenne et Périgord Angoumois, 25.04.1457

Eoghan :
  • Secrétaire d'état de Guyenne, 30.05.1459
  • Secrétaire d'état de Guyenne, 22.08.1459


Erikdejosselinière : Elévation à la dignité de pair émérite, 09.05.1460

Erwyndyll (d'Harlegnan) : Secrétaire d'état d'Artois, 26.09.1458

Esyllt (Catarina de la Louveterie-Juliani Monfort) :
  • Secrétaire d'état de Bourgogne, 04.10.1458
  • Secrétaire d'état de Bourgogne, 05.02.1459
  • Secrétaire d'état de Bourgogne, démission, 14.03.1459
  • Secrétaire d'état du Limousin et de la Marche, 08.05.1459
  • Secrétaire d'état du Limousin et de la Marche, renvoi, 25.06.1459


Eusaias :
  • Destitué de Bouillon et déclaré félon, 05.05.1460
  • Félonie, levée, 23.10.1460
  • Grâce royale, 08.10.1460
  • Haute Cour de Justice, procédure extraordinaire, 15.06.1460
  • Restitution de Bouillon, 23.10.1460
  • Souveraineté de Bouillon au sein du Royaume déclarée irrecevable, 24.10.1459


Eva51 : Grand Prévôt de France, nomination, 10.07.1460
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