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AuteurMessage
Anne de Culan
Premier Secrétaire d'état
Anne de Culan


Nombre de messages : 4559
Titre et rang : Duchesse de Courtenay, Baronne de Culan, Dame de La Mure
Office de rattachement : Secrétariat d'Etat
Date d'inscription : 11/07/2011

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MessageSujet: T   T EmptyLun 4 Juin - 15:29

Terwagne_mericourt :
  • Chancelier de France, démission, 01.04.1460
  • Chancelier de France, nomination, 02.01.1460


Thierry54270: Elévation à la dignité de Pair émérite, 10.01.1459

Thomas de Clérel :
  • Roy d'Armes de France, destitution, 03.06.1459
  • Roy d'Armes de France, destitution, confirmation, 16.06.1459


Thorn : Archiviste judiciaire du Maine, 21.03.1459

Toni Montana : Confirmation de sa légitimité en tant que Comte du Rouergue, 06.08.1457

Toulouse :
  • Amael Sanche destitué, 14.04.1459
  • Amellyne reconnue seule et légitime comtesse, 03.10.1460 ; correctif
  • Condamnation de l'attaque contre la Guyenne, 01.10.1459
  • Feudataire non baptisé, légitimité, 21.07.1457
  • Raphael83, secrétaire d'état, 08.05.1457
  • Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagnêt, secrétaire d'état, 18.11.1458


Touraine :
  • Admonestation au duc Llyr pour s'être arrogé des prérogatives royales, 21.07.1459
  • Condamnation de l'annexion de Châteauroux, 01.10.1459
  • Condamnation de l'attaque de Chinon par des Bretons, 08.08.1459
  • Inéligibilités, Liste "Touraine forte et unie", 03.07.1457
  • Llyr reconnu duc légitime, 15.11.1459
  • Non respect de la loi tourangelle en matière d'éligibilité et d'accès au conseil, 10.07.1457


Traité de l'Aventin : voir Aventin, traité de l'

Traitres à la Couronne :
  • Angelyque de La Mirandole, 13.05.1460
  • Enguerrand de Vaisneau, 01.05.1460
  • Liste,16.05.1460
  • Namaycush, 24.01.1460
  • Statut, 15.02.1460


Traitres à la Couronne, annulation
:
  • Namaycush, 30.03.1460


Trêve Couronne/Ponant :
  • Acte officiel, 27.11.1459
  • Informations sur les mouvements des armées, 29.11.1459
  • Reconduction, 01.01.1460


Tutelle :
  • Alençon, 04.01.1460
  • Maine, 25.08.1459


Tutelle, levée :
  • Alençon, 09.02.1460
  • Champagne, 15.02.1460
  • Maine, 27.12.1459
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