Bureaux des Grands Offices de la Curia
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AuteurMessage
Anne de Culan
Premier Secrétaire d'état
Anne de Culan


Nombre de messages : 4559
Titre et rang : Duchesse de Courtenay, Baronne de Culan, Dame de La Mure
Office de rattachement : Secrétariat d'Etat
Date d'inscription : 11/07/2011

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MessageSujet: C   C EmptyLun 4 Juin - 15:55

Calis : Secrétaire d'état du Rouergue, 26.11.1458

Camille. (d'Anclair) : Officier royal, suspension, 20.11.1459

Cardinal : Elévation à la dignité de Pair émérite, 10.01.1459

Cbxlegueux : Solution quant au différent entre l'Alençon et la Normandie à son sujet, 13.08.1457

Champagne :
  • MasterJ, secrétaire d'état, 12.08.1457
  • Mobilisation des Ordres Royaux et de la Garde Royale, 22.04.1460
  • Tutelle, levée, 15.02.1460
  • Ysa, secrétaire d'état de Champagne, 17.08.1458


Chancelier de France :
  • Clôture des candidatures, 14.05.1459
  • Mclegrand, destitution, 18.12.1459
  • McLegrand, nomination, 25.05.1459
  • Terwagne Méricourt, démission, 01.04.1460
  • Terwagne Méricourt, nomination, 04.01.1460
  • Varden d'Arezac, 14.04.1460


Chartes (voir aussi Statuts) :
  • Amirauté, 03.06.1459
  • Archives Royales de France, 28.11.1458
  • Archives Royales de France, modification, 07.05.1459
  • Charte Royale du Royaume de France, amendement concernant la Pairie, 19.10.1460
  • Ost royal, 16.09.1460
  • Secrétariat d'Etat, modifications, 11.07.1459


Chateau-Landon : Baronnie octroyée à Naluria Marthun Vaast d'Amahir, 29.06.1459

Châteauroux : Condamnation de l'annexion à la Touraine, 01.10.1459

Chef de cabinet :
  • Domaine Royal, Ysa d'Airain, 15.03.1459
  • Domaine Royal, Ztneik de Ried, 17.10.1458
  • Domaine Royal, Ztneik de Ried, démission 27.02.1459
  • Nord, Adrienne d'Hoegaarden, 01.06.1457
  • Nord, Kref de Laborde 15.03.1459
  • Nord, Krystel Martin, 20.05.1457
  • Nord, Krystel Martin, démission 27.02.1459
  • Sud, Adrienne de Hoegaarden, démission, 28.02.1459
  • Sud, Actarius d'Euphor, 07.09.1457
  • Sud, Cleopatre2, 15.03.1459


Chef de Région : Sud, Linoa, 19.03.1459

Chiffré : Révolte menée par 198765, prise du château d'Angers reconnue légale, 21.07.1457

Chinon : Condamnation de l'attaque de la ville par des Bretons, 08.08.1459

Chlodwig :
  • Dauphin, nomination, 15.02.1459
  • Destitution des charges de Dauphin et Régent, 07.07.1459
  • Régent, 16.06.1459


Cleopatre2 :
  • Chef de Cabinet Sud, 15.03.1459
  • Secrétaire d'état d'Armagnac et Comminges, 14.01.1459


Clergé, membres du : Mise au point sur leurs déplacements dans le Royaume, 08.01.1460

Clodeweck : Enquête sur sa participation à la prise du château d'Angers, 09.01.1459

Codex Levan : Refonte du Codex héraldique, 07.07.1459

Commerce avec la Bretagne : Levée de l'interdiction des relations diplomatiques ou commerciales du 3 septembre 1459, 14.05.1460

Conditions d'éligibilité provinciale :
  • Edit d'Azincourt, 06.05.1459
  • Languedoc, Inéligibilité, Liste Renaissance, 09.06.1457
  • Périgord-Angoumois, Sinik10, Comte, validité de l'élection, 18.06.1457


Confrérie des Loups d'Argent : Confrérie des Loups d'Argent déclarée hors-la-loi en Normandie, 21.05.1460

Connétable de France :
  • Bess Saincte-Merveille Rouben, démission, 30.07.1459
  • Clôture des candidatures, 03.08.1459
  • Julien Giffard, démission, 19.07.1460
  • Julien Giffard, nomination, 06.08.1459


Conseils comtaux et ducaux : Elections, 03.02.1459

Consorts : Statut des consorts de souverains trépassés, 16.09.1460

Convention :
  • Entre la Couronne et les Ordres Militaro-Religieux, 16.09.1460


Cour d'Appel du Royaume de France :
  • Grâces provinciales, effet, 03.02.1459
  • Souverain = source du droit dans le Royaume, 26.04.1459
  • Statuts, 27.04.1460


Cour d'Appel du Royaume de France, Présidence :
  • Appel à candidature, 12.05.1459
  • Appel à candidature, rectificatif, 12.05.1459


Croisade :
  • Genève, autorisation donnée aux croisés bretons de traverser le Royaume, 07.05.1459
  • Soutien à la croisade des Saintes Armées en Helvétie, 25.01.1459


Croix du Mérite Royal : Institution et bénéficiaires, 12.09.1460

Crysania : Secrétaire d'état du Rouergue, 22.11.1457

Cur'Ahiaa :
  • Annonce, 25.06.1459
  • Cur'Ahiaa, 04.09.1459
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