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 Statuts Ambassades Royales (08-1459)

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cleopatre2
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Titre et rang : Baronne de Villeneuve, Dame d'Enfruts et de Sadournin - Directeur de Cabinet région Sud - Heraut
Office de rattachement : SE - Herauderie
Date d'inscription : 11/11/2010

MessageSujet: Statuts Ambassades Royales (08-1459)   Mar 22 Mai - 17:06

Citation :
    De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,

    Nous avons toujours eut le soucis de Notre diplomatie et avons à l'esprit l'importance primordiale de voir la France jouer son rôle sur la scène Européenne, devant la nécessité de doter la France d'une diplomatie internationale forte et active, Nous déclarons ce jour élever les Ambassades Royales de France au range de Grand Office de la Couronne.

    Ce résultat est le fruit d'un besoin pour le Royaume de France et la reconnaissance du travail et de l'investissement du Grand Ambassadeur Royal et de son équipe, mais aussi de ceux qui se sont succédé depuis la création de cet office, c'est pourquoi Nous saluons l’œuvre de Dame Arielle de Gilraen et de Messire Val1, anciens Grands Ambassadeurs de France et leur assurons les remerciements officiels et solennels du Royaume de France.

    Fait au Palais Royal du Louvre
    ce 25éme jours d'Aoust 1459






Citation :
    Statut des Ambassades royales de France


    1. Du Statut

    Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution au rang de Grand Office de la Couronne de France et sont dirigées par un Grand Ambassadeur Royal .

    Le Grand Ambassadeur est Grand Officier de la Couronne et siège à la Curia Regis. De part son statut il participe et s'implique dans les débats et travaux sis au Conseil du Domaine Royal.

    Les Offices sont sises à Paris.

    Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.


    2. Des Fonctions

    Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission entretenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe. Ils assurent, en outre, la transmission des informations en provenance de l’Étranger jusqu'au Royaume de France et en servent les intérêts auprès des Cours étrangères selon les directives fixées par le Souverain.


    3. De la Composition

    3.1 Le Souverain de France

    Le Souverain du Royaume de France est le plus haut décideur des Ambassades royales, il possède le droit de révoquer qui bon lui semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
    Il peut également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.

    3.2 Le Grand Maître de France

    Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.

    3.3 Grand Ambassadeur Royal

    Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
    Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
    Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.

    Il soumet les traités au Souverain pour validation et s'entretient avec lui des questions de Diplomatie. Il est son représentant terrestre hors du Royaume.

    3.4 Le Vice Grand Ambassadeur de France

    Il est gardien du bureau parisien des Ambassades Royales et le suppléant du Grand Ambassadeur Royal de France en cas d'absence ou de vacance du poste.

    3.5 Les Ambassadeurs royaux

    Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
    Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
    Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
    Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte régulièrement des nouvelles du pays dont ils ont la charge.

    3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints

    Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
    Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.


    4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux

    4.1 De la bonne conduite.

    Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.

    Ils doivent être au fait du protocole et de l'étiquette, des titres et appellations, tant de France que de leurs États d'Affectation.

    4.2 De la confidentialité

    Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.

    4.3 Du devoir de réserve

    En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.

    Ils sont représentants de la Couronne, et ne doivent jamais la mettre en péril par leurs actes ou leurs paroles.

    Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination


*********

    Des Ambassades Royales de France


    De la Distinction entre Diplomatie Royale et Diplomatie Provinciale.

    Avis aux Grands Feudataires de France.
    Avis aux Ambassades & Chancelleries de France.

    Qu'il soit su que les Ambassades Royales ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers.

    Qu'ainsi, si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales. Une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec un Royaume ou toute autre forme d’État souverain étranger.

    Que pour tout questionnement relatif à la politique étrangère du Royaume de France, une délégation provinciale peut être reçue aux Ambassades Royales, qu'une missive peut être envoyée au Grand Ambassadeur Royal de France, Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor (IG : Keridil).

    Qu'il soit entendu que tout traité signé par la Couronne de France & ses Ambassades engage chacune des provinces du Royaume à en respecter les termes. Que leur liste est consultable en notre Bibliothèque.

    Que chacun sache qu'aux fins d'aider les Ambassades Provinciales dans leurs relations avec l'étranger, les Ambassades Royales de France proposent leurs services. Ainsi, pour tout questionnement culturel, ou pour faits de traduction, les Ambassadeurs Royaux de France dont la liste est publique, sont à disposition des provinces demandeuses, dans la mesure de leurs possibilités, eu égard à leur tâche diplomatique courante.

    Rappelons à toutes fins utiles, qu'agir de façon contraire à la ligne Diplomatique du Royaume à l'égard des contrées étrangères, mettant en péril la paix, sera répréhensible.

    Rappelons de fait que tout traité signé entre une ou plusieurs provinces de France et un État souverain étranger est caduc.

    Faict en l'Ambassade Royale de France, le Vingt Troisième Jour du Huitième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, & scellé d'Or par

    Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France

_________________


"Si tu n'espères pas l'inespéré, tu ne parviendras pas à le trouver" Héraclite
Directeur de Cabinet des Provinces du Sud HDR
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