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 Trêve 1459/1460: Guerre Royaume de France/Ponant

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Alandrisse
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MessageSujet: Trêve 1459/1460: Guerre Royaume de France/Ponant   Mer 25 Jan - 12:05

Citation :
Trêve entre le Royaume de France et les provinces affiliées au Ponant

Article 1 : Les combats

Qu’à compter de la date de signature, combats et mouvements offensifs doivent cesser pour une durée initiale de deux semaines, tacitement reconductibles à chaque échéance faute de dénonciation officielle et publique de la trêve par l'une des parties.
Celles-ci se donnent par ailleurs trois jours pour leurs armées se retirent des différents fronts du conflit, les armées dans les villes frontières demeurant dans l'enceinte des murs de la ville et ce tant que la trêve n'aura pas été dénoncée.
Cela signifie clairement : les armées royales sur le sol des provinces loyales, les armées du Ponant sur le sol des provinces françaises en guerre contre la Couronne.
Les soldats blessés dans une province hostiles pourront regagner un sol ami sans encombre.
Pas d'attaques maritimes ou de mouvements dans les eaux des camps belligérants de la part des flottes des différents camps ou de leurs alliés étrangers.

Article 2 : Des blessés, prisonniers, et soldats démobilisés

Que toutes les provinces doivent prendre soin des blessés et prisonniers de chaque camp comme s’il s’agissait des leurs.
Que les blessés de guerre, les prisonniers et les soldats démobilisés ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés à partir du moment où ils se conforment aujourd'hui aux lois des provinces concernées.
Que tous les procès en cours contre les soldats des deux camps soient annulés sur le champ.

Article 3 : De la médiation

Les deux parties s'engagent à s'asseoir sans délai et sans faute à la table des négociations à Rome en vue de trouver un accord de règlement du conflit sous la médiation de l’Église Aristotélicienne.

Article 4 : De la garantie du présent accord

L’Église Aristotélicienne se porte garante du présent accord. Tout responsable politique, militaire ou affilié transgressant le présent accord sera ipso facto reconnu devant tous comme parjure et aussitôt frappé d'interdit.
Les Saintes Armées veilleront à l'intégrité physique et à la pleine sécurité des négociateurs.


Pour la France, le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459





Son Altesse Royale Argael Devirieux

Dauphin de France

Dotch de Cassel,
Grand Maître de France



Julien Giffard
Connétable de France



Pour le Ponant, le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459

Pour l'Anjou
Brennus de Reikrigen


Pour l'Artois
Yann Baol Doussadour


Pour le Berry.
Alleaume de Niraco


Pour la Bretagne
Elfyn de Montfort


Pour le Poitou
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay



Citation :
Reconduction de la trêve entre le Royaume de France et les Provinces affiliées au Ponant


Par la présente, nous annonçons la reconduction, pour une durée de deux semaines, de la trêve entre le Royaume de France et les Provinces affiliées du Ponant.


Cela implique donc que :

-La cessation des combats et mouvements offensifs se maintient.
-Les armées Royales restent sur le territoire des provinces loyales et les armées du Ponant restent sur le territoire des provinces françaises en guerre contre la Couronne.
-La cessation des attaques maritimes et des mouvements dans les eaux des camps belligérants de la part des flottes des différents camps ou de leurs alliés étrangers se maintient.
-Les négociations de paix qui se déroulent actuellement à Rome, sous la bienveillante médiation de notre Sainte Mère l’Église, continuent.

En sus de cela, nous avons décidé d’un commun accord que :

Si les négociations venaient à échouer, il y aura un délai de sept jours sans aucune offensive, autant sur terre que sur l'eau, afin de s’assurer qu'aucune des deux parties ne profite de la trêve pour préparer un éventuel assaut.

Il est bien entendu que comme convenu, tout responsable politique, militaire ou affilié transgressant le présent accord sera ipso facto reconnu devant tous comme parjure et aussitôt frappé d'interdit par la Très Sainte et Universelle Église Aristotélicienne Romaine, garante de la trêve.


Compléments à la trêve établie entre le royaume de France et l'Alliance du Ponant :

1 - Cabotage maritime
Aucun bateau ne doit naviguer à moins de 8h (non inclus, soit 6h) de route d'un port maritime aménagé ou naturel appartenant à l'autre camp.
Pour les ports de Dieppe et Bertincourt du fait de leur proximité et afin de ne pas empêcher le trafic maritime, aucun bateau ne doit naviguer à moins de 6h (non inclus, soit 4h).

2 - Cabotage fluvial
Avant de se trouver à 6 heures de route d'un port aménagé ou naturel appartenant à l'autre camp, tout bateau circulant sur un fleuve doit pour continuer sa route obtenir l'autorisation des autorités portuaires concernées.

Pour le Ponant, le 21 janvier 1460

Pour l'Anjou,
Le Fou.



Pour l'Artois,
Chevalier Bayard.



Pour le Berry,
George le poilu.



Pour la Bretagne,
Elfyn de Montfort.



Pour le Poitou,
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay.





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Trêve 1459/1460: Guerre Royaume de France/Ponant
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